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Je leur ai écrit envoyé un mail mais je n’ai pas de réponse. Afficher les 6 commentaires. Prendre un avocat je ne sais pas ou cela va me mener, au point de vue argent et durée. Allez-y avec un maximum d’informations. Isère Le loup rôde autour de la crèche Faites appel à un géomètre en produisant des copies de vos titres de propriétés. Ce sont ces derniers qui ont raison.

Nom: releve parcellaire msa
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 10.32 MBytes

Il faut se battre, et évoquer des raisons sentimentales de gerder votre terrain car il est « de famille », est recevable. Bonsoir monsieur et bon courage pour récupérer vos terres surtout si vous comptez les louez a un jeune agriculteur , le mieux pour vous et que vous preniez contact avec des organisme comme la chambre d’agriculture, la safer qui pourront vous renseigner sur les aspect juridiques. Et ces types se battraient pour la place Je ne veux pas qu’il me paie de fermage car dans cette région qui pauvre, les fermages ne sont pas élevés et j’espère avec cet argument trouver un jour une soltion pour le faire partir. Je vous remercie de votre attention et de vos précisions , Bien à vous, JD1. Certificat de non-gage Smic Rupture conventionnelle Prélèvement à la source et crédit d’impôt Ramonage obligatoire Prime d’activité: Salut terrien, Merci pour votre message, concernant la personne qui occupe mes terres je ne lui ai jamais fait de bail, je ne lui ai jamais donné l’autorisation de déclaré ces propriétés à la MSA je ne perçois aucun loyer et je ne veux pas, j’espère toujours trouver une solution.

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Données MSA sur les parcelles agricoles exploitées – André Chassaigne

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